L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent accord-cadre porte sur les travaux relatifs aux dispositifs de retenue sur les routes départementales et les autres éléments du patrimoine départemental (cours des bâtiments, collèges, etc.). Sont concernés les dispositifs de retenue suivants : - Produits de construction en métal, bois-métal ou béton conformes aux normes indiquées dans l'arrêté ministériel du 2 mars 2009 relatif aux performances et aux règles de mise en service des dispositifs de retenue routiers, - Ouvrages en béton coulés en place (MVL, GBA, DBA, etc.) conformes à la norme NF P98-426, - Clôtures en bois, - Bordures hautes chasse-roues. Les travaux consistent en : - La remise en état des dispositifs de retenue existants faiblement endommagés, - Les modifications de dispositifs de retenue existants (prolongement, réhausse, etc.), - La dépose des dispositifs de retenue endommagés ou devenus inutiles, - La fourniture et la pose de nouveaux dispositifs permanents de type produits de construction en métal, bois-métal ou béton, - La fourniture et la pose de nouvelles clôtures en bois, - La réalisation de nouveaux dispositifs permanents de type ouvrages en béton coulés en place, - La fourniture, la pose et la dépose de séparateurs modulaires de voies. Pour plus de précisions, se référer au CCTP
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un moyen élévateur aérien d'occasion reconditionné pour le SDIS des Deux-Sèvres suite à une précédente consultation infructueuse
Batteries, piles et chargeurs Alternateurs et démarreurs Consommables électriques d'atelier Filtration pour véhicules et engins Ampoules, feux, optiques et balais d'essuie glace Accessoires signalisation lumineuse
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'un ensemble de déneigement polyvalent destiné à la viabilité hivernale et à la manutention en été. La livraison de l'équipement sera complétée par une demi-journée de formation du personnel, d'une maintenance complète (pièces et main d'oeuvre) de 5 ans ainsi que d'une garantie
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 53 000 euro(s) HT par période
Acquisition de véhicules utilitaires thermiques (3 véhicules) Acquisition d'un véhicule thermiques type VP (1 véhicule) Acquisition d'un véhicule électrique type pick-up (1 véhicule) Acquisition de véhicules électriques type VP et VU (7 véhicules)
Les prestations consistent en la fourniture d'un véhicule isotherme 3T500 pour la livraison de repas en liaison chaude de la cuisine centrale des Pieux
Se référer au dossier de consultation Se référer au dossier de consultation Se référer au dossier de consultation Se référer au dossier de consultation Se référer au dossier de consultation Se référer au dossier de consultation Se référer au dossier de consultation
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuels suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 4 000 000 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 650 000La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuels suivantes seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 650 000.00 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 600 000 Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 500 000 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 000 000 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 000 000 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourdre et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 3 000 000 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 2 300 000 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 3 000 000 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 000 000 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 2 000 000 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 550 000 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 2 000 000 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 3 000 000 euros HT Le présent accord-cadre a pour objet les travaux neufs, la réhabilitation lourde et la restructuration des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la ville. La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Les prestations à prix unitaires feront l’objet de bons de commande accompagnés des ordres de service le cas échéant dont les montants sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes et seront établis à chaque survenance de besoin, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : Sans Montant maximum : 1 400 000 euros HT
Lot 1 : Fourniture de pièces d'origine SCANIA et matériels de rechange Lot 2 : Prestations comprenant les réparations aux ateliers de l'attributaire avec fourniture de pièces d'origine SCANIA
Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Ce dernier concerne la fourniture et le transport de sel et de pouzzolane pour la viabilité hivernale dans le département du Gard
Maintenance, entretien et travaux de rénovation des installations électriques des tunnels sur les voies et dépendances gérées par le Département des Alpes Maritimes
Le présent avis vise à mettre en place un marché portant sur la fourniture de 15 châssis bogies moteur A1C1 pour le matériel roulant ferroviaire MF67. Ce support est soumis à la norme EN 15085 classe 1.
19900 points lumineux répartis entre 91 membres du groupement de commandes 15705 points lumineux pour 70 membres du groupement de commandes 10722 points lumineux pour 53 membres du groupement de commandes 9594 points lumineux pour 67 membres du groupement de commandes 7762 points lumineux pour 58 membres du groupement de commandes 8712 points lumineux pour 30 membres du groupement de commandes
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la fourniture d'aciers et de lames d'usure
