L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Communauté de Communes de la Haute Ariège, souhaite optimiser son dispositif de collecte des déchets pour maitriser les coûts du service et offrir des solutions de tri facilités aux habitants. Ainsi, elle doit faire l'acquisition de colonnes de tri aériennes qui seront déployés sur les communes du territoire
Le présent marché concerne la fourniture des appareils de voie nécessaires au programme pluriannuel de travaux et gros entretien et rénovation de la plateforme métro 2027-2028 du Réseau Tramway de la Métropole Rouen Normandie
fourniture et livraison de 2 véhicules Fourgon 4x4 avec benne basculante fourniture et livraison d'un véhicule utilitaire VUL 4x4 de type Pick up fourniture et livraison d'un véhicule léger 4x4 fourniture et livraison d'un Camion 19 Tonnes 4x4 pré-équipé viabilité hivernale fourniture et livraison de 2 chargeuses sur pneus articulées
Montant estimatif sur période d'exécution contractuelle de 4 ans est de 500 000 Euros Montant maximum période d'exécution contractuelle de 4 ans est de 2 000 000 EUROS L’accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour une période initiale ferme de douze (12) mois. Cette date constitue la date anniversaire de l’accord-cadre à bons de commande. L’accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit une période d’exécution contractuelle de quarante- huit (48) mois. Montant estimatif sur période d'exécution contractuelle de 4 ans est de 1 000 000 Euros Montant maximum période d'exécution contractuelle de 4 ans est de 4 000 000 EUROS L’accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour une période initiale ferme de douze (12) mois. Cette date constitue la date anniversaire de l’accord-cadre à bons de commande. L’accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit une période d’exécution contractuelle de quarante- huit (48) mois.
Entretien préventif et réparation des vélos de service de l’ANIMATION SPORTIVE Entretien préventif et réparation, des vélos de service de la direction NATURE et JARDINS Entretien préventif et réparation des vélos de service de Nantes Métropole, Ville de Nantes et Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) Entretien et réparation des vélos des service de la Direction des SPORTS, la DOPEA (Direction des Opérateurs Publics Eau et Assainissement) et la Direction de la gestion des DÉCHETS - lot réservé S.I.A.E.
Le présent accord-cadre a pour objet la location de camions pour EAU D’AZUR dans le cadre de ses activités. Le présent accord-cadre a pour objet la location d’engins de travaux publics sans chauffeur ainsi que la location de matériel de travaux publics pour EAU D’AZUR dans le cadre de ses activités.
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET UTILITAIRES DE MARQUE RENAULT<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR VÉHICULES LÉGERS DE MARQUE FORD<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE DÉMARREURS ET D'ALTERNATEURS 12V/24V POUR LES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE DIVERS ROULEMENTS POUR LES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE FILTRATIONS POUR LES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE DIVERS FEUX ET CABOCHONS POUR LES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE SIGNALISATIONS EXTÉRIEURES POUR LES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR POIDS LOURDS DE MARQUE RENAULT<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR POIDS LOURDS DE MARQUE MERCEDES<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE FREINAGE, DE SUSPENSIONS ET BARRES D'ACCOUPLEMENT POUR POIDS LOURDS<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR ÉQUIPEMENTS DE MARQUE SEMAT<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR ÉQUIPEMENTS DE MARQUE SCHMIDT<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LÈVE-CONTAINERS DE MARQUE TERBERG <br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR BALAYEUSE-ASPIRATRICE DE MARQUE EUROVOIRIE<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR ÉQUIPEMENTS DE MARQUE STIHL<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR ÉQUIPEMENTS DE MARQUE GRILLO<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES ESPACES VERTS POUR MATÉRIEL KUBOTA<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR ÉQUIPEMENTS DE MARQUE KARCHER<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE QUINCAILLERIE ET D'ACCESSOIRES ÉLECTRIQUES AUTOMOBILES<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHIMIE AUTOMOBILE <br/>
Acquisition de 3 véhicules thermiques neufs ou d'occasion de 9 places, comprenant également la garantie et la maintenance d'une durée de 2 ans. Location longue durée de véhicules thermiques neufs ou d'occasion, comprenant également la garantie et la maintenance.
Avec un minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT Avec un maximum annuel de 80 000,00 euro(s) HT Avec un minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT Avec un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT Sans minimum annuel Avec un maximum annuel de 10 000,00 euro(s) HT Avec un minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT Avec un maximum annuel de 200 000,00 euro(s) HT Avec un minimum annuel de 5 000,00 euro(s) HT Avec un maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT Sans minimum annuel Avec un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT
Le marché a pour objet la location de véhicules de tourisme et utilitaires PTAC inférieur à 3,5 T pour des courtes à moyennes durées. Les locations seront réalisées pour les besoins exclusivement des agents employés par la commune d'Aix en Provence ou pour les conseillers municipaux. A ce titre, le prestataire pourra être contacté par différents services de la commune. Aucun allotissement n'est prévu pour cette consultation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel. Le contrat est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 1an. Le contrat est renouvelable tacitement 2 fois 1 an, soit une durée maximale de 3 ans. Toutefois, selon les modalités définies à l'AE, le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision de reconduire l'accord-cadre de manière anticipée. Montant maximum annuel: 220 000 euro(s) HT. Les candidats pourront bénéficier d'une avance. Aucune retenue de garantie n'est prévue
Le lot 1 concerne la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de bancs de plomberie pour les CMA Formation de Digne-les-Bains (04) et Gap (05) Le lot 2 concerne la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation du personnel des équipements de cabine de peinture pour la CMA Formation de Gap (05). Le lot 3 concerne la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service des équipements d'analyse de gaz pour la CMA Formation de La Seyne (83) et de Gap (05). Le lot 4 concerne la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de ferronnerie de pour la CMA Formation des Arcs (83). Le lot 5 concerne la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de kit de sécurité électrique de pour la CMA Formation de Digne (04). Le lot 6 concerne la fourniture, la livraison et l'installation des équipements de ponts élévateurs pour la CMA Formation de Gap (05) et d'Avignon (84). Le lot 7 concerne la fourniture, la livraison, la mise en service et la formation du personnel des équipements de maquettes électricité fibre pour la CMA Formation de Digne (04). Le lot 8 concerne la fourniture, la livraison et la mise en service des équipements d'installation sanitaire et thermique pour la CMA Formation de Gap (05). Le lot 9 concerne la fourniture, la livraison et l'installation des établis d'installation sanitaire et thermique pour la CMA Formation de Gap (05) et Digne (04). Le lot 10 concerne la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation du personnel pour le simulateur de pannes pour la CMA Formation de Gap (05). Le lot 11 concerne la fourniture, la livraison, l'installation et la formation du personnel d'un véhicule pédagogique électrique pour la CMA Formation de Saint Maximin (83). Le lot 12 concerne la fourniture, la livraison, l'installation et la formation du personnel d'un véhicule pédagogique hybride pour la CMA Formation Les Arcs (83).
sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 360 000 euro(s) HT / VDP : 360 000 euro(s) HT / LESCAR : 240 000 euro(s) HT / CCAS : 80 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 40 000 euro(s) HT / VDP : 40 000 euro(s) HT / CCAS : 80 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : Du 11/05/26 ou de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 20 000 euro(s) HT / VDP : 20 000 euro(s) HT / CCAS : 20 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : Du 13/02/27 ou de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : 40 000 euro(s) HT / VDP : 40 000 euro(s) HT / CCAS : 20 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : Du 11/05/26 ou de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 20 000 euro(s) HT / VDP : 20 000 euro(s) HT / CCAS : 20 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : Du 11/07/26 ou à sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 160 000 euro(s) HT / VDP : 300 000 euro(s) HT / CCAS : 80 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 140 000 euro(s) HT / VDP : 360 000 euro(s) HT / CCAS : 20 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 1 000 000 euro(s) HT / VDP : 400 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 800 000 euro(s) HT / VDP : 360 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 40 000 euro(s) HT / VDP : 80 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 120 000 euro(s) HT / VDP : 80 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 40 000 euro(s) HT / VDP : 200 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 80 000 euro(s) HT / VDP : 80 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 40 000 euro(s) HT / VDP : 160 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 80 000 euro(s) HT / VDP : 120 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 160 000 euro(s) HT / VDP : 200 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 140 000 euro(s) HT / VDP : 200 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 300 000 euro(s) HT / VDP : 80 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 140 000 euro(s) HT / VDP : 200 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 40 000 euro(s) HT / VDP : 200 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 40 000 euro(s) HT / VDP : 160 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 40 000 euro(s) HT / VDP : 40 000 euro(s) HT / CCAS : 20 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 20 000 euro(s) HT / VDP : 20 000 euro(s) HT / CCAS : 20 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 40 000 euro(s) HT / VDP : 40 000 euro(s) HT / CCAS : 20 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 20 000 euro(s) HT / VDP : 20 000 euro(s) HT / CCAS : 20 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 40 000 euro(s) HT / VDP : 40 000 euro(s) HT / CCAS : 20 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 20 000 euro(s) HT / VDP : 20 000 euro(s) HT / CCAS : 20 000 euro(s) HT / SMPBPM : 20 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 40 000 euro(s) HT / VDP : 40 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 20 000 euro(s) HT / VDP : 20 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 1 120 000 euro(s) HT / VDP : 120 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 1 000 000 euro(s) HT / VDP : 200 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 60 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 40 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : VDP : 80 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 40 000 euro(s) HT / VDP : 40 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29 sans montant minimum et avec un montant maximum de : CAPBP : 20 000 euro(s) HT / VDP : 20 000 euro(s) HT - Durée : De la date de notification jusqu'au 31/12/29
Fourniture d'un porteur châssis cabine 32 T équipé d'une benne à ordures ménagères, d'une grue auxiliaire et d'une pesée embarquée homologuée sur châssis, assorti d'un contrat d'entretien et d'une prestation de formation Fourniture de deux porteurs châssis cabine 26 T équipés d'une benne à ordures ménagères, d'une grue auxiliaire et d'un équipement de pesée embarquée homologuée sur châssis, chacun assorti d'un contrat d'entretien et d'une prestation de formation Fourniture d'un rouleau compacteur monté sur berce assorti d'une prestation de formation Fourniture d'un véhicule d'occasion équipé d'une unité de lavage de bacs roulants de collecte des ordures ménagères, assorti d'une prestation de formation Fourniture d'un véhicule poids lourd à benne basculante assorti d'un contrat d'entretien
Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque RENAULT Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque PEUGEOT et CITROEN Pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque RENAULT TRUCK Pièces détachées d'origine pour véhicules de marque IVECO, MERCEDES, MAN et VOLVO Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque MASSEY FERGUSON Pièces détachées d'origine pour saleuses de marque ACOMETIS Pièces détachées d'origine pour engins TP de marque KOMATSU Pièces d'origine de marque GRACO Pièces d'origine ou adaptables et prestations associées pour nacelle, chariots élévateurs, chariot élévateur télescopique et gerbeur électrique
La prestation sera réalisée sous la forme d’un marché public forfaitaire. Pour chaque lot, l’offre proposée doit porter sur un véhicule d'occasion répondant aux caractéristiques principales énoncées dans le cahier des clauses techniques particulières. Le véhicule devra avoir été mis en circulation en 2023 ou plus récemment et devra comptabiliser au maximum 25 000 km. Le candidat devra fournir tous les éléments relatifs au suivi d’entretien du véhicule (factures, contrôles diverses, VGP) et indiquer les clauses particulières de garantie. La prestation sera réalisée sous la forme d’un marché public forfaitaire. Pour chaque lot, l’offre proposée doit porter sur un véhicule d'occasion répondant aux caractéristiques principales énoncées dans le cahier des clauses techniques particulières. Le véhicule devra avoir été mis en circulation en 2023 ou plus récemment et devra comptabiliser au maximum 25 000 km. Le candidat devra fournir tous les éléments relatifs au suivi d’entretien du véhicule (factures, contrôles diverses, VGP) et indiquer les clauses particulières de garantie.
French : (English Version Below) L’automatisation de la ligne 13 a été votée par le Conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités, le 7 décembre 2022. Compte tenu, notamment de la complexité du projet qui tient aux caractéristiques propres à la ligne 13 – ligne très longue (24km, lignes principales, voie 1 et voie 2), à fourche et qui connaît une très forte affluence, qui pour toutes ces raisons est particulièrement complexe à exploiter – et, compte tenu par ailleurs, des évolutions à la fois des besoins de la RATP et des produits industriels, la RATP lance un RFI en 2026 afin d'initier des échanges avec les industriels, portant sur des solutions embarquées de détection de rail cassé. Actuellement il n’y a à la RATP aucune solution bord dédiée à la détection de rupture de rail. A noter que la fonction première et principale utilisée pour la détection physique de la présence des trains sur la voie sont les circuits de voie (CdV) de technologie avec joints isolants (ITE) ou sans joints (CVCM), ces équipements de signalisation n’ont pas été conçus pour la détection de rupture de rail. A date, la détection de rupture de rail repose sur des procédures de maintenance préventive (parcours de la voie dans des pas de maintenance définis), par effet de bord de la défaillance de CdV (qui est une conséquence en cas de rupture complète du rail) et dans une moindre mesure sur des signalements de bruits ou chocs anormaux par les conducteurs ; et en cas de détection il s’agit de procédures d’exploitation et de maintenance (ralentissement provisoire, arrêt temporaire, surveillance, …). Un groupe de travail mené par la RATP a identifié le besoin de détecter des ruptures de rail à temps réel (temps entre deux trains). Ce dispositif, en cas de panne du CdV, doit avoir un temps de réponse inférieur à 90 secondes (temps entre deux trains), il doit être intégrable dans l'environnement spécifique RATP. De plus, du fait du plus grand nombre de défauts de surface mineurs que de défauts internes (à l’origine des ruptures en quasi-majorité), le besoin réside également dans la discrimination avec un haut niveau de confiance entre ces défauts de surface, les discontinuités mécaniques dues aux joints, d’appareils de voie, d’appareils de dilatation et les ruptures de rail. Dans ce contexte, afin d’affiner sa stratégie industrielle et de préparer la passation des marchés publics associés, la RATP lance via cet avis une demande d’information (RFI – Request For Information). Il s’agit de confronter les besoins de la RATP avec les produits industriels existants et couvrant un Système de détection rail cassé bord. English : The automation of Line 13 was voted by the Board of Directors of Île-de-France Mobilités on December 7, 2022. This decision was made considering the project's complexity which is due to the Line 13’s specific characteristics – it is a very long line (24km, main lines, track 1 and track2) with forks, experiencing very high traffic, making it particularly challenging to operate. Additionally, in light of evolving needs at RATP and advancements in industrial products, RATP is launching an RFI in 2026 in order to initiate exchanges with manufacturers regarding onboard solutions for broken rail detection. Currently, RATP lacks a dedicated onboard solution for rail break detection. It is noteworthy that the primary method used for the physical detection of trains on the track relies on technology involving track circuits (CdV), with insulating joints (ITE) or without joints (electrical insulated joints). However, this signaling equipment was not designed for rail break detection. As of now, the detection of rail breakage relies on preventive maintenance procedures, such as track inspections within defined maintenance intervals. This is primarily due to the side effect of CdV failure, which occurs as a consequence in the event of complete rail breakage. Additionally, reports of abnormal noise or shocks by drivers contribute to broken rail detection to a lesser extent. In the event of broken rail detection, operating and maintenance procedures are implemented, including temporary slowdowns, temporary shutdowns, monitoring, etc. A working group conducted preliminary studies and identified the imperative to detect rail breaks, or at the very least, confirm presumed rail breaks in the event of a CdV breakdown. This necessitates the deployment of one or more systems capable of providing real-time detection and transmitting this information within the interval between two successive trains (90 seconds). These systems must be seamlessly integrable within the specific technical environment of the RATP metro. Moreover, given the higher prevalence of minor surface defects compared to internal defects (which are responsible for the majority of failures), there is a critical need to effectively discriminate between these surface defects and mechanical discontinuities resulting from joints, track devices, expansion devices, and rail breaks with a high level of confidence. In this context, in order to refine its industrial strategy and prepare for the procurement of associated public contracts, RATP is launching a Request For Information (RFI) through this notice. The aim is to align RATP's needs with existing industrial products covering an Onboard Broken Rail Detection System.
Le présent marché a pour objet la fourniture de minivans 9 places en location longue durée. La location porte sur des véhicules neufs, sans option d'achat et sans chauffeur avec mise à disposition d'un véhicule d'attente d'occasion le cas échéant, le temps de la livraison du véhicule neuf. Il comprend des prestations annexes d'entretien, d'assistance 24h/24, de suivi et de reporting. Les véhicules sont à renouveler en fonction des échéances à venir (cf document intitulé : " état de la flotte et prévisionnel de commandes "). La commande de véhicules supplémentaires n'est cependant pas à exclure en fonction de l'évolution des missions actuellement non prévisibles, susceptibles d'être confiées à la SPL et, du niveau de financement associé. Les exigences minimales des véhicules souhaités sont données dans le Cadre de Vérification de Conformité (CVC). Les prestations annexes associées d'entretien et d'assistance sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum en quantité de 2 et un maximum en quantité de 6. Le maximum en quantité s'entend sur la durée totale d'exécution du marché.
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Cette nouvelle procédure fait suite à la décision de déclarer sans suite pour motif d'intérêt général la consultation précédente
