La consultation porte sur les prestations suivantes : Fourniture en station-service de tous types de carburants (Super 98 E5, 95 E 10, Superéthanol E85, Gazole B7, Gazole additive B10, Gaz naturel comprimé CNG, Gaz de pétrole liquéfie LPG, Gaz naturel liquéfié LNG, additif AdBlue vrac & conditionné). La distribution en station-service s’effectuera via des cartes dites « véhicules » et des cartes dites « conducteurs » nominative avec code secret.
Lot 1 - Fourniture composteurs individuels plastiques Lot 2 - Fourniture de composteurs en bois pour plateformes de compostage partagé Lot 3 - Fourniture de bioseaux
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum de 20 000,00 euro(s) HT par période, conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prestations pourront s'exécuter sur l'ensemble du territoire sarthois. Il est prévu que des échantillons soient fournis, voir article 4-2.2. Pièces relatives à l'offre du règlement de la consultation ainsi que son annexe
Acquisition de quatre véhicules type citadine essence Acquisition d’un véhicule type cynophile essence Acquisition d’un véhicule type ludospace essence Acquisition d’un véhicule type SUV hybride
Lot 1 : Fourniture de traverses bois non CMR pour voie métrique La présente consultation a pour objet la fourniture de traverses pour voie métrique destinées à la ligne des Chemins de Fer de Provence.
Le lot 1 est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l’émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, le lot 1 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement de 280 000,00 euros HT sur sa durée, à savoir 5 ans. Le lot 2 est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l’émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, le lot 2 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement de 280 000,00 euros HT sur sa durée, à savoir 5 ans. Le lot 3 est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l’émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, le lot 3 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement de 90 000,00 euros HT sur sa durée, à savoir 5 ans. Le lot 4 est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l’émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, le lot 4 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement de 95 000,00 euros HT sur sa durée, à savoir 5 ans.
Véhicules léger diesel 5 places Véhicule segment B ou SUV Camions benne 3.5 T double cabine 6-7 places VU type fourgonnette Fourgons L3H3 type patrouilleur Véhicule segment C SUV Hybrid Véhicule léger 5 places électrique Véhicule combispace 5 places
