Le Cahier des Clauses Techniques Particulières inclus dans le présent Dossier de Consultation des Entreprises définit les spécifications des matériaux et produits, les conditions de fabrication et de transport des graves émulsion, bétons bitumineux à l'émulsion et enrobés stockables à l'émulsion destinés à la réalisation de reprofilage ou de réparations localisées sur les routes départementales de la Charente-Maritime. La grave émulsion (GE) et le béton bitumineux à l'émulsion (BBE) sont destinés à être principalement mis en oeuvre au moyen d'un finisseur d'intervention rapide (FIR). L'enrobé stockable à l'émulsion (EE stockable) est destiné au bouchage des nids de poule et aux réparations localisées.
Viandes surgelées Poissons et produits de la mer surgelés Légumes et fruits surgelés Produits élaborés surgelés Beurre, ovoproduits et fromages Yaourts produits sur une unité de transformation sur ferme Céréales, oléagineux et aides culinaires Céréales, oléagineux et aides culinaires bio Boeuf, veau, agneau frais Volailles fraîches découpées et préparées Porc, saucisserie et charcuterie frais Légumerie (marché réservé) Produits en circuits courts
En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement, à savoir : 1 050 000 euros HT. Il s’agit d’un marché public industriel qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG/MI), approuvé par l’arrêté du 30 mars 2021.
Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est multi-attributaire conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - De prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 à l'acte d'engagement, aux quantités réellement mises en œuvre ; - De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 à l'Acte d'engagement, après application de la remise contractuelle, annexe 3 à l'Acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée totale (3 ans), à savoir : 225 000,00 Euros HT. Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L’accord-cadre est multi-attributaire conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres appropriées reçues), exécutés par l’émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - De prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 à l’acte d’engagement, aux quantités réellement mises en œuvre ; - De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 à l’Acte d’engagement, après application de la remise contractuelle, annexe 3 à l’Acte d’engagement, aux quantités réellement mises en œuvre. En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée totale (3 ans), à savoir : 33 000 € HT.
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et l’équipement de « Véhicules Sécurité Trafic » (VST) pour le Tunnel du Mont-Blanc. L’accord cadre prévoit la fourniture et l’équipement de minimum onze VST. L’accord cadre est conclu avec un seul opérateur pour une durée maximale de quatre ans et il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande par le TMB-GEIE.
Pièces génériques non captives automobiles (fournitures + équipements d’atelier) Pièces captives de marque Renault (fournitures) Pièces captives de marque Renault truck (fournitures et prestations) Pneumatiques VL, VU et PL (fournitures + prestations)
Lot 1 - Voirie et Réseaux Divers Sud (VRDS) - Travaux préparatoires - Voirie - Plateforme bus - Réseaux - Signalisation - Mobilier Urbain Les missions confiées sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Lot 2 - Réseaux Secs Sud (RSS) -Travaux préparatoires -Vidéosurveillance -Multitubulaire -Eclairage public -Signalisation lumineuse et équipements Les missions confiées sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Lot 3 - Travaux Paysagers Nord et Sud (TPNS) -Travaux préparatoires -Terrassement et démolition -Plantations -Accessoires de plantation -Entretien des plantations
Fourniture de pains et viennoiseries frais au CH George Sand sur le site de Chezal Benoit Fourniture de pains et viennoiseries frais au CH George Sand sur le site de Dun sur Auron Fourniture de pains et viennoiseries frais au CH Sancerre sur le site de Boulleret Fourniture de pains et viennoiseries frais au CH Sancerre sur le site de Sury en Vaux Fourniture de pains et viennoiseries fais au Ch Sancerre
26A020 : LOT 1 : KIT ELECTROSECOURS 26A021 : LOT 2 : ÉCHELLES 26A022 : LOT 3 : MATÉRIEL DE TRONCONNAGE 26A023 : LOT 4 : PETIT MATÉRIEL DE DÉSINCARCÉRATION 26A024 : LOT 5 : LANCES 26A025 : LOT 6 : MATÉRIEL D'ÉCLAIRAGE 26A026 : LOT 7 : SAUVETAGE HAUBANAGE 26A027 : LOT 8 : PIECES DE JONCTION 26A028 : LOT 9 : ELECTROPOMPES 26A029 : LOT 10 : DEVIDOIRS 26A030 : LOT 11 : EXTINCTEURS 26A031 : LOT 12 : GROUPES ELECTROGENE 26A032 : LOT 13 : TUYAUX SOUPLES ET SEMI-RIGIDES 26A033 : LOT 14 : OUVERTURE DE PORTE 26A034 : LOT 15 : SIGNALISATION ET BALISAGE 26A035 : LOT 16 : HYMENOPTERES 26A036 : LOT 17 : PILES 26A037 : LOT 18 : FOURNITURES POUR EMBALLAGE 26A038 : LOT 19 : MAINTENANCE PREVENTIVE DES LOTS 26A039 : LOT 20 : MAINTENANCE PREVENTIVE DES ECHELLES A MAIN 26A040 : LOT 21 : MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES CHARIOTS 26A041 : LOT 22 : MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES CASQUES
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet : Mise en œuvre des démarches administratives et réglementaires visant le projet d'installation de barrages flottants anti-sargasses à Saint-François, et fourniture, pose, maintenance et entretien des barrages sur le littoral de Saint-François. Les caractéristiques principales sont les suivantes : La Commune de Saint-François met en œuvre un projet d'installation de barrages flottants anti-sargasses, visant à protéger environ 1 615 mètres linéaires de son littoral. Ce projet nécessite l'obtention préalable de toutes les autorisations et déclarations requises pour garantir sa légalité et sa faisabilité technique. Par la suite, la fourniture et la pose du barrage devront intervenir, les études de courantologie préalablement réalisées permettant d’exécuter cette prestation de façon techniquement viable et efficace afin de lutter contre l’échouage massif de sargasses sur le territoire de Saint-François. Le premier objectif de cette consultation est d'externaliser l'obtention des actes administratifs, assurant ainsi la sécurité juridique du projet. La prestation vise l'obtention de deux livrables principaux : 1. Le Récépissé de Déclaration au titre de la Loi sur l'Eau (Police de l'Eau). 2. L'Arrêté d'Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM). Lieu d’exécution ou de livraison : COMMUNE DE SAINT-FRANCOIS Cet accord-cadre vise également l’objectif d’effectuer la fourniture et la pose des barrages sur le littoral de la commune, et d’effectuer leur maintenance et leur entretien. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
- Conception (y compris fourniture de moodboards et échantillons), - Mise en œuvre de nouvelle signalétique intérieure et extérieure (y compris enseignes), - Mise en œuvre de signalétique intérieure et extérieure, de vitrophanie intérieure et extérieure à la charte actuelle - Entretien et rénovation des signalétiques intérieures et extérieures, des vitrophanies intérieures et extérieures existantes - Prestations diverses ponctuelles (masquage ou films solaires, par exemple)
Conception, financement, réalisation et exploitation de l’ensemble des installations existantes et à créer en vue de la modernisation et du développement du service public de production, de transport et de distribution de chaleur avec recours aux énergies renouvelables et de récupération (EnR&R) sur la Ville de Suresnes.
Le présent accord-cadre multi attributaires (4 attributaires maximum) a pour objet la fourniture, l'acheminement, le dépotage de carburant (Gazole, SP et B100) jusqu'aux lieux de stockage. Les carburants sont conformes aux normes environnementales et doivent permettre d'atteindre les niveaux de performances proposés par les différentes motorisations diesel (EEV), essence, éthanol, etc. Les Titulaires doivent fournir, au titre du présent accord-cadre, un gazole de teneur maximale en soufre égale à 10 mg/Kg. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Plusieurs entités adjudicatrices chargées de l'exploitation de réseaux de transport public dans la région du Sud-Ouest de la France ont décidé de renouveler leur groupement d'achat en carburants. Il s'agit de : - la Régie des transports collectifs de l'agglomération toulousaine TISSEO (ci-après, « TISSEO ») ; - la Régie Régionale des Transports Publics Haute-Garonne (ci-après, la « RRT31 ») ; - la Société Publique Locale d'Un Point à l'Autre (ci-après, la « SPL d'Un Point à l'Autre ») ; - la Régie des Transports Carcassonne Agglo (ci-après, « RTCA ») - et la Régie Régionale des Transports Publics Occitanie Sud (ci-après,« RRT66 ») Celles-ci ont à nouveau décidé de se constituer en un groupement de commandes non permanent, dédié à l'achat de carburants (gazole et carburant 95 sans plomb) pour leurs réseaux de transports de voyageurs. Le groupement est régi par les dispositions des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la Commande Publique TISSEO est le coordonnateur du groupement. Chacun des membres du groupement sera chargé de l'exécution de l'accord-cadre. L'accord cadre est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle ci est postérieure. Il est conclu pour un volume maximum total de 11 938 m3 sur la durée totale. Il sera attribué à un maximum de 4 attributaires
Le marché a pour objet un accord-cadre portant sur la Fourniture et livraison de HVO à Rodez. Les quantités estimées de l'accord cadre sur sa durée totale sont de 1 200 m3.
Volaille élaborée (01-03-07-15-26-38-42-43-63-69) Poulet (01-69) Poulet (07-26-38) Poulet (03-15-42-43-63) Poulet (73-74) Dinde et autres volailles (01-69) Volaille élaborée (73-74) Dinde et autres volailles (07-26-38) Dinde et autres volailles (03-15-42-43-63) Dinde et autres volailles (73-74)
LOT 1 - PRODUITS BIO LOT 2 : PRODUITS CARNÉS SURGELÉS OU CONGELÉS LOT 3 : PRODUITS DE LA MER OU D'EAU DOUCE SURGELÉS ou CONGELÉS LOT 4 : FRUITS, LÉGUMES ET POMMES DE TERRE SURGELÉS LOT 5 : PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES ÉLABORÉES COMPOSITES SURGELÉS LOT 6 : CORDONS BLEUS LOT 7 : GLACES, PÂTISSERIES ET VIENNOISERIES SURGELÉES
Pour assurer les campagnes de désherbage avec les Trains Désherbeurs à Grand Rendement (TDGR), en remplacement des wagons G40 actuels, une unité logistique mobile doit être incorporé dans le convoi afin de suivre tous les produits et matériels nécessaires au bon déroulement de la campagne de traitement semestrielle.
Lot 1 : PORC FERMIER (PF) Lot 2 : PORC STANDARD (PS) Lot 3 : SAUCISSERIE STANDARD Lot 4 : CHARCUTERIE Lot 5 : POULET FERMIER (PF) Lot 6 : POULET STANDARD (PS) Lot 7 : POULET BIOLOGIQUE Lot 8 : DINDE STANDARD Lot 9 : CANARD STANDARD Lot 10 : BOEUF Lot 11 : STEACK HACHE FRAIS Lot 12 : VEAU
