Fourniture de "Laits Infantiles Poudre et Nourettes - Nutrition Entérale - Produits Diététiques" à destination des établissements adhérents du Groupement d'Achats Pharmaceutiques Alpes Méditerranée pour la période prévisionnelle du 1er Avril 2027 au 31 Mars 2028, reconductible tacitement 3 fois 12 mois jusqu'au 31 Mars 2031
Lot n°1 - Fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules de tourisme, véhicules utilitaires légers et remorques de PTAC ≤ 3,5 tonnes : sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 100 000,00 Euros HT Lot n°2 - Fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules lourds et remorques de PTAC > 3,5 tonnes : sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 80 000,00 Euros HT Lot n°3 - Fourniture de pneumatiques rechapés pour tracteurs agricoles et autres engins non immatriculés : sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 100 000,00 Euros HT
Travaux préparatoires et terrassements généraux comprenant notamment les installations de chantier, le nettoyage du terrain, les démolitions et évacuations, la reconnaissance et la protection des réseaux existants, les déblais, remblais, talutages, compactages, mise en œuvre de géotextile, constitution des plateformes bâtiments, voies et parkings, ainsi que les sujétions associées, conformément au CCTP. Travaux de voirie et réseaux divers nécessaires à l’opération, comprenant notamment les aménagements de voirie, les réseaux extérieurs, raccordements, évacuations, ouvrages annexes, finitions et sujétions associées, conformément aux pièces du DCE. Travaux tous corps d’état techniques et de construction comprenant notamment le gros œuvre, les démolitions, fondations, structures en béton armé, maçonneries, étanchéité des toitures, balcons et locaux humides, charpente-couverture-bardage, menuiseries aluminium, carrelages et faïences, installations électriques courants forts et faibles, plomberie-sanitaire, évacuations, ventilation mécanique et production d’eau chaude sanitaire thermodynamique, conformément aux pièces du DCE. Travaux de second œuvre comprenant notamment les menuiseries intérieures, blocs-portes, portes de gaines, escaliers ou ouvrages bois, trappes, boîtes aux lettres, organigramme, cloisons et ouvrages de plâtrerie, faux plafonds, peintures intérieures et extérieures, signalétique, nettoyage de finition et sujétions associées, conformément aux pièces du DCE. Travaux de serrurerie et métallerie comprenant notamment les ouvrages métalliques, ensembles garde-corps, protections, ouvrages de sécurité, éléments de quincaillerie, fabrication, pose, traitements de protection, finitions, nettoyage et sujétions associées, conformément aux pièces du DCE. Travaux d’installation d’ascenseur comprenant notamment la fourniture et la pose des équipements, l’ascenseur sans local machinerie, les dispositifs conformes aux exigences d’accessibilité, les raccordements, essais, réglages, mise en service, documentation, maintenance initiale et sujétions associées, conformément aux pièces du DCE. Travaux d’aménagement des espaces verts comprenant notamment la préparation des sols, plantations, engazonnements ou traitements paysagers, finitions extérieures, entretien de garantie et sujétions associées, conformément aux pièces du DCE. Travaux d’installation photovoltaïque en autoconsommation collective sur toiture tôle, comprenant notamment les études d’exécution, modules photovoltaïques, systèmes de fixation, onduleurs, coffrets et protections, câblages, raccordements, mise à la terre, supervision, essais, mise en service, garanties, maintenance et sujétions associées, conformément aux pièces du DCE.
Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est multi-attributaire conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - De prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 à l'acte d'engagement, aux quantités réellement mises en œuvre ; - De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 à l'Acte d'engagement, après application de la remise contractuelle, annexe 3 à l'Acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée totale (3 ans), à savoir : 225 000,00 Euros HT. Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L’accord-cadre est multi-attributaire conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres appropriées reçues), exécutés par l’émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - De prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 à l’acte d’engagement, aux quantités réellement mises en œuvre ; - De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 à l’Acte d’engagement, après application de la remise contractuelle, annexe 3 à l’Acte d’engagement, aux quantités réellement mises en œuvre. En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée totale (3 ans), à savoir : 33 000 € HT.
Fourniture de pièces détachées d'origine et/ou adaptables et prestations de service pour balayeuse aspiratrice de marque Brock type 280 SL AG/HP Fourniture de pièces détachées d'origine et/ou adaptables et prestations de service pour remorque atelier fondoir de marque Coremat
DB01 - Jambons, charcuteries, saucisseries, viandes cuites en frais BIO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 30 108,12 Euro(s) H.T DB02 - Viandes fraîches et surgelées de boeuf, veau et ovin BIO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 82 564,59 Euro(s) H.T DB03 - Viandes fraîches et surgelées de porc BIO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 29 874,57 Euro(s) H.T DB06 - Viandes fraîches de volailles BIO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 111 562,89 Euro(s) H.T DB09 - Produits laitiers et ovoproduits frais BIO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 424 366,73 Euro(s) H.T DB10 - Pâtes alimentaires fraîches et surgelées BIO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 55 468,17 Euro(s) H.T DB11 - Fruits et légumes bruts, crus, cuits BIO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 273 499,71 Euro(s) H.T DB12 - Epicerie et conserves BIO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 202 938,70 Euro(s) H.T DB14 - Produits d'alternative végétale frais et surgelés BIO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 31 599,33 Euro(s) H.T DB15 - Produits surgelés BIO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 136 131,95 Euro(s) H.T DP01 - Produits alimentaires locaux (BIO et/ou conventionnel) en circuits courts, directs producteurs<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 618,09 Euro(s) H.T DC1 - Jambons, épaules, charcuteries, saucisseries, viandes cuites en frais<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 308 845,64 Euro(s) H.T DC02 - Entrées froides façon traiteur<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 242,48 Euro(s) H.T DC03 - Viande fraîche de boeuf, piècée à la demande<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 176 731,72 Euro(s) H.T DC04 - Viande fraîche de veau, piècée à la demande<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 91 966,79 Euro(s) H.T DC05 - Viande fraîche d'agneau et de mouton, piècée à la demande<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 110 036,29 Euro(s) H.T DC06 - Viande fraîche de porc, piècée à la demande<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 106 658,23 Euro(s) H.T DC08 - Viandes fraîches de volaille et lapin, piécées à la demande et volailles entières prêtes à cuire<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 268 551,62 Euro(s) H.T DC09 - Produits frais de la mer<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 53 895,22 Euro(s) H.T DC10 - Fromages, beurres, margarines et préparations similaires frais<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 677 667,89 Euro(s) H.T DC11 - Laits, crèmes, yaourts et autres produits laitiers fermentés frais<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 444 147,02 Euro(s) H.T DC12 - Oeufs frais et ovoproduits <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 99 518,14 Euro(s) H.T DC14 - Produits exotiques préparés frais<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 42 536,47 Euro(s) H.T DC15 - Fruits et légumes frais bruts, produits élaborés, IV et V gammes<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 768 509,61 Euro(s) H.T DC17 - Epicerie - conserves - vins de table, boissons diverses<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 348 614,51 Euro(s) H.T DC18 - Produits alimentaires pour la petite enfance en BIO et en conventionnel<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 14 113,80 Euro(s) H.T DC20 - Viandes surgelées de boucherie<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 250 823,34 Euro(s) H.T DC21 - Viandes surgelées de volaille<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 188 905,34 Euro(s) H.T DC22 - Produits surgelés de la mer<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 633 545,17 Euro(s) H.T DC23 - Fruits et légumes frais bruts, produits élaborés, IV et V gammes<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 352 206,27 Euro(s) H.T DC24 - Plats cuisinés surgelés et produits festifs salés<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 230 912,44 Euro(s) H.T DC25 - Produits de la panification, pâtisseries, gâteaux, desserts surgelés et produits festifs sucrés <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 239 315,30 Euro(s) H.T DC26 - Crèmes glacées et produits similaires<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 63 867,94 Euro(s) H.T DC27 - Entrées chaudes façon traiteur<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 26 457,48 Euro(s) H.T DC28 - Produits d'alternative végétale et veggie en frais et surgelés<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 29 164,90 Euro(s) H.T
Sont éligibles à l'appel d’offres les Installations hydroélectriques ne bénéficiant pas d'un soutien financier de l'Etat et dont la puissance est comprise entre 1 et 4,5 MW. L'appel d'offres est ouvert pour 3 périodes annuelles qui appellent chacune une puissance donnée. Le candidat dont l’offre a été retenue s’engage à ce que l’achèvement de son installation intervienne avant la date limite définie par le cahier des charges. Il bénéficie d'un contrat de complément de rémunération conclu en application du 2° de l’article L. 311-12 du code de l'énergie. Les modalités de ce contrat s'appliquent selon les dispositions des articles L. 311-13-2 à L. 311-13-4 du code de l’énergie et selon les modalités précisées au cahier des charges.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre à bons de commande fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Les montants maximums par période sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum : - Toulouse Métropole : 300 000.00 EUR HT/an - Ville de Toulouse : 200 000.00 EUR HT/an Les montants annuels seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. A titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle s'élève à 150 000,00 EUR HT. Lieu(x) d'exécution : Toulouse Métropole Mairie de Toulouse 31000 Toulouse Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Le présent accord-cadre est passé selon une procédure formalisée de type appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 et R2162-2 à R2162-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 400 000 euros Hors Taxe sur la durée totale du contrat en application des articles R.2162-4 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois. L'accord-cadre sera reconduit annuellement par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur. La non-reconduction fait l'objet d'une décision expresse du Pouvoir Adjudicateur adressée au plus tard 3 mois avant la fin de la période en cours. La date de notification est la date du récépissé ou celle de signature de l'accusé réception postal ou électronique par le titulaire. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Les prestations objet du marché se composent d'une partie fixe, forfaitaire, portant sur la maintenance préventive des équipements, le nettoyage des plateaux et des fosses, les coûts de déplacements et de main d'oeuvre pour les dépannages effectués suite à demandes d'intervention 5j/7 du lundi au vendredi de 8h à 18h, et la hotline 7j/7 et 24h/24, et d'une partie à bons de commande, portant sur la part des prestations de maintenance curative comprises ni dans la garantie biennale des équipements ni dans la partie forfaitaire du contrat, dont le détail est précisé dans ce dernier
Enlèvement de carburant ou d'électricité, fourniture de badges de télépéage et services annexes par cartes ou/et dispositifs accréditifs Fourniture et livraison en vrac de carburant
Acquisition de cartes accréditives multi-enseignes pour la fourniture de carburants, d'électricité et de prestations associées pour les véhicules du département et de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Maine-et-Loire
Fourniture et pose éventuelle de panneaux et d'éléments de signalisation de police et dérivés Fourniture et pose éventuelle de panneaux et d'éléments de signalisation de direction et de service Fourniture de produits plastiques et dérivés
Secteur Niolu. Le montant maximum pour la période initiale est de 100 000,00 euro(s) HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction Secteur Venacu. Le montant maximum pour la période initiale est de 100 000,00 euro(s) HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction Secteur Boziu. Le montant maximum pour la période initiale est de 100 000,00 euro(s) HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction Secteur Castagniccia. Le montant maximum pour la période initiale est de 100 000,00 euro(s) HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Fourniture et livraison de repas en liaison froide aux restaurants scolaires et A.L.S.H des 5 communes du groupement Fourniture et livraison de repas en liaison froide au multi-accueil de Kervignac Fourniture et livraison de repas en liaison froide à la MARPA de Merlevenez
Fourniture de transformateurs et autres pièces diverses pour le matériel roulant ferroviaire voir annexe 1 (pièce jointe sur la plateforme HA RATP) La consultation est décomposée en 203 lots répartis sur deux bordereaux de prix. - Lots 1 à 85 avec quantités prévisionnelles sur le bordereau de prix N°1, - Lots 86 à 203 sans quantités prévisionnelles sur le bordereau de prix N°2