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2,142 active tenders across 31 jurisdictions.

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France – Electricity – Fourniture et acheminement d'électricité pour divers sites et communes du groupement de commande de la communauté de communes du Pays de Ribeauvillé

Fourniture d'énergie électrique active garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, et les services associés pour différents points de livraison allotis du groupement de commandes. Fourniture d'énergie électrique active garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, et les services associés pour différents points de livraison allotis du groupement de commandes.

Cté Cnes de Ribeauvillé · 506782-2026
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France – Beverages, tobacco and related products – FOURNITURE DE TABAC, ARTICLES CONNEXES ET PRODUITS DÉRIVES DU TABAC

Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures à bons de commande, avec un montant estimatif de 1 307 500 Euros HT et un montant maximum de 3 922 500 Euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre 4 ans L' accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze (12) mois ; cette date constitue la date anniversaire des accords-cadres considérés. il est reconductible par tacite reconduction de trois (3) fois douze (12) mois.

ECONOMAT DES ARMEES · 506811-2026
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France – Parts and accessories for vehicles and their engines – Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules de type VL, PL, 2 roues et Espaces verts

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET UTILITAIRES DE MARQUE RENAULT<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR VÉHICULES LÉGERS DE MARQUE FORD<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE DÉMARREURS ET D'ALTERNATEURS 12V/24V POUR LES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE DIVERS ROULEMENTS POUR LES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE FILTRATIONS POUR LES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE DIVERS FEUX ET CABOCHONS POUR LES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE SIGNALISATIONS EXTÉRIEURES POUR LES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR POIDS LOURDS DE MARQUE RENAULT<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR POIDS LOURDS DE MARQUE MERCEDES<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE FREINAGE, DE SUSPENSIONS ET BARRES D'ACCOUPLEMENT POUR POIDS LOURDS<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR ÉQUIPEMENTS DE MARQUE SEMAT<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR ÉQUIPEMENTS DE MARQUE SCHMIDT<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LÈVE-CONTAINERS DE MARQUE TERBERG <br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR BALAYEUSE-ASPIRATRICE DE MARQUE EUROVOIRIE<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR ÉQUIPEMENTS DE MARQUE STIHL<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR ÉQUIPEMENTS DE MARQUE GRILLO<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES ESPACES VERTS POUR MATÉRIEL KUBOTA<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR ÉQUIPEMENTS DE MARQUE KARCHER<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE QUINCAILLERIE ET D'ACCESSOIRES ÉLECTRIQUES AUTOMOBILES<br/> FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHIMIE AUTOMOBILE <br/>

Centrale d'achat d'amiens metropole · 506878-2026
€3.8M
≈ $4.1M
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France – Miscellaneous food products – FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE DES SAVEURS A NEVERS (17 LOTS)

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°01 - Fruits et légumes frais de 4ème et de 5ème gamme donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserves d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres conformes aux conditions de la consultation, qui donnera à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-8 du Code de la Commande Publique. Modalités et critères d’attribution des marchés subséquents : cf. article 6 du présent document. Conclus sur la base des accords-cadres, les marchés subséquents prendront la forme d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Règles de répartition des bons de commande : Emission de bons de commandes, selon principe de la complémentarité des commandes à concurrence de 70% pour le titulaire classé en 1 et 30% pour le titulaire classé en 2 à l’issue du jugement des offres remises au titre du marché subséquent. Montant maximum HT annuel : 190 000 € Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°02 - Poisson frais por-tionné sans peau sans arête donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserves d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres conformes aux conditions de la consultation, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 dudit Code. Afin de permettre l’exécution des prestations dans des conditions adaptées aux contraintes d’approvisionnement des produits de la mer frais, les titulaires transmettront au pouvoir adjudicateur, de manière hebdomadaire, une mercuriale actualisée précisant notamment : • les espèces disponibles ; • les portionnages ; • les conditionnements • les origines ; • les signes de qualité et certifications éventuelles, notamment MSC ou équivalent ; • les prix unitaires proposés ; • les délais et modalités de livraison ; • ainsi que toute information utile relative à la fraîcheur, à la qualité et à la traçabilité des produits proposés. Règles d’attribution des bons de commande : Les modalités d’attribution des commandes sont fixées au regard des caractéristiques particulières du marché du poisson frais : difficultés d’approvisionnement, diminution de la ressource en poisson, impact des conditions météorologiques et du repos biologique, difficultés de la structuration de la filière, etc. A réception des mercuriales actualisées, la commande sera attribuée selon les modalités objectives, transparentes et non discriminatoires suivantes : - la disponibilité des espèces que la Cuisine souhaite acquérir ; - les qualité, fraîcheur et durabilité des produits proposés (fraîcheur, qualité des filets, calibrage, absence de peau et d’arêtes, qualité du portionnage, conditionnement, régularité des approvi-sionnements, présence d’un label MSC ou équivalent, traçabilité des produits…) ; - le prix proposés dans la mercuriale hebdomadaire ; - les conditions et délais de livraison. Les difficultés d’approvisionnement obligent l’acheteur à renoncer à s’engager auprès des titulaires sur une règle de répartition des bons de commande selon les techniques habituelles. Les candidats pour ce lot acceptent sans réserve les dispositions qui précèdent. Montant maximum HT annuel : 70 000 € Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 85 000 € HT. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 18 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir modalités à l'article 3.4 du règlement de la consultation. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°05 - Produits surgelés donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire, conclus avec un maximum de 2 opéra-teurs économiques, sous réserves d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres conformes aux con-ditions de la consultation, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les con-ditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 dudit Code. Règles de répartition des bons de commande : 60 % pour le 1er au classement des offres, 40 % pour le second du montant estimatif annuel des commandes. Montant maximum HT annuel : 235 000 € ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir article 3.4 du règlement de la consultation. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 290 000 €. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 35 000 €. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir article 3.4 du règlement de la consultation. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 30 000 €. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir modalités à l'article 3.4 du règlement de la consultation. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 30 000 €. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir article 3.4 du règlement de la consultation. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 75 000 €. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 7 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 9 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée.

SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE · 506922-2026
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France – Parking services – Contrôle du stationnement payant de la Ville de Paris

Contrôle du stationnement payant sur les arrondissements Paris Ouest : 7e, 8e, 16e, et le bois de Boulogne Contrôle du stationnement payant sur les arrondissements Paris Est : Paris Centre, 11e, 12e, 13e, 20e et le bois de Vincennes Contrôle du stationnement payant sur les arrondissements Paris Nord : 9e, 10e, 17e, 18e et 19e Contrôle du stationnement payant sur les arrondissements Paris Sud : 5e, 6e, 14e et 15e

Ville de Paris - DFA- SDA · 507028-2026
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France – Ambulance services – TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS PEDIATRIQUES PARAMEDICALISES

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet des prestations de transports paramédicalisés pour des patients pédiatriques pris en charge au sein du Centre Hospitalier Annecy Genevois, en vue de transferts inter établissements ou de consultations médicales dans d'autres établissements. Ces transports sont assurés par la présence de professionnels IDE/IPDE formés à la prise en charge de tout type d'enfants. Ce marché concerne le transport de patient hors garde départementale. Montant maximum HT du marché : 320 000 euro(s)

Centre Hospitalier Annecy Genevois · 507568-2026
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France – Signalling equipment – Marché de dépose, réfection, fabrication et pose de produits de signalétique extérieure des bâtiments de Bordeaux INP

Le présent lot a pour objet la dépose des équipements de signalétique extérieure existants ainsi que la réfection des supports extérieurs nécessaire à la mise en œuvre de la nouvelle signalétique. Le présent lot a pour objet la Fabrication et pose de la signalétique extérieure.

Bordeaux INP · 507767-2026
€210K
≈ $227K
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France – Toll equipment – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, à la pose et à la maintenance de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement - Relance-.

Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de la Ville de Troyes et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de la Ville de Troyes) Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de Troyes Champagne Métropole et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de Troyes Champagne Métropole)

Commune de Troyes · 507919-2026
€1.1M
≈ $1.1M